Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sennecey-lès-Dijon le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Colombes - Jules-Michelet le .
En attente de classement
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Les Vignes le .
Waiting clarification
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flastroff le .
En retard (plus de 30 jours)