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Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Réponse de Mairie - Gamarthe le .

Aboutie

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Florent le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Clayette le .

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Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

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