Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
échanges entre l'Arcom et TikTok
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Lafeuille le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-les-Ollières le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .
Aboutie
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lachapelle-sous-Chaux le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement