Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Iteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuhon le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saulgé le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdivienne le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellefonds le .
Erreur lors de l'envoi