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Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tavey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambialet le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourdeilles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bannans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tarcenay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Sescas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Culin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pruniers-en-Sologne le .

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