Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-et-Saint-Paul le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaleins le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lutter le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .

Information non détenue