Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rostrenen le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Kintzheim le .

Waiting clarification

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdallière le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Virigneux le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard