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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Taillée le .

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Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

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Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Réponse de Mairie - Privas le .

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Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Indexation des personnes
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Christophe-la-Grotte le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saussan le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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