Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Foy 85214-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belleydoux le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauveterre-de-Béarn le .
Très en retard
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le .
En retard (plus de 30 jours)