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Réponse de Mairie - Dijon le .

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Demande de détail notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

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Réponse de Mairie - Varennes-sur-Loire le .

Très en retard

Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
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Note de frais et factures des événements de réception
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PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

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Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

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