Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Créquy le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .
Information non détenue
Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Réponse de Mairie - Reims le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrôles sur le lycée Mélizan
Réponse de Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaleins le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvray-Sainte-Croix le .
En retard (plus de 30 jours)