Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genès-la-Tourette le .
Très en retard
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sornin-la-Marche le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .
Très en retard
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins-sur-Ouanne le .
Très en retard