Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .
Information non détenue