Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mard 77420-01 le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement

Demande de frais - Maire de Doussard
Réponse de Mairie - Doussard le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtelus 42055-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beugné le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Lamentin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Comps 33132-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montilly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cussangy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-au-Perche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Saviol le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours