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Partiellement aboutie

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Cramesnil le .

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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé