Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Documents lutte contre la fraude
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-Lolmie le .

Très en retard

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Woël le .

Très en retard

Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prunay-Cassereau le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Millières 50328-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pondy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thaumiers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domprel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aviron le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons-de-Thomières le .

Très en retard