Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camaret-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire de Vincennes
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Pont-Farcy le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Lot le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adam-les-Passavant le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourette-du-Château le .

Très en retard

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie