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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-d'Arquenay le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Loiron-Ruillé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie