Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Comps 33132-01 le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sarlat-la-Canéda le .

En attente de classement

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En attente de classement

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Waiting clarification

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Odars le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulles le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bossée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frichemesnil le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Demande de recours gracieux effectuée