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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corme-Royal le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Sare le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bennecourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vigan 30350-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bretteville-sur-Odon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montcarra le .

En attente de réponse

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Azay-sur-Cher le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dossenheim-sur-Zinsel le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

Très en retard

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie