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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
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Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
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Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

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Saisine CADA en cours

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
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Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
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Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
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Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

Note de frais de la présidente de région Réunion
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Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Espelette le .

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