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Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Simon 16352-01 le .
Très en retard
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épernay-sous-Gevrey le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .
Très en retard
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement