Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Pontoise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Saisine d'expulsion
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Briançon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albias le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .

Très en retard

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie