Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Demande de justificatifs de notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Sterlanges le .
En attente de classement
échanges entre le ministère des armées et ALTERMIND SRL
Réponse de Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Centre-Val de Loire le .
Très en retard
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais pot de départ
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)