Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vieil-Évreux le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Moselle le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guignes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Demande de renseignement
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de classement

Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roucy le .

Très en retard

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mennetou-sur-Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pezou le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiteur le .

Très en retard