Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande attestation militaire
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Saisine CADA en cours

Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malrevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-Mont-Penit le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .

Très en retard

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Courcelles-en-Bassée le .

En attente de classement

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé