Demandes similaires à 'Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda' (page 12)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Plouvara le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallons de Haute Bretagne le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Bretagne-Occidentale le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bretagne 36024-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moncontour 22153-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guerlédan - Mûr-de-Bretagne 22158-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chantepie le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Orthez le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .

En attente de classement

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement