Demandes similaires à 'Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Landes le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes dès frais maire Vigneux-de-Bretagne
Demande envoyée à Mairie - Vigneux-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plérin le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement