Demandes similaires à 'Réquisitions des pompes funèbres' (page 15)

patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Demande envoyée à Health Data Hub le .

Refusé

Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Aboutie

Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Metz le .

Très en retard

Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hondevilliers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soutiers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

Information non détenue

Demande de documents
Réponse de Mairie - Sathonay-Camp le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)