Demandes similaires à 'Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres' (page 15)

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Vaucluse le .

Très en retard

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis
Demande envoyée à Préfecture de Seine-et-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Libourne le .

Information non détenue