Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plancherine le .
En retard (plus de 30 jours)
ATTENTION : votre mail n'a pas été lu car cette adresse mail n'est plus valide.
Veuillez le transférer à cette nouvelle adresse : [adresse email] afi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevru le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette boîte mail n'est plus en service. Aucun message ne sera lu.
Adressez vos mails à : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neufmoutiers-en-Brie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n’est plus active. Tout mail envoyé à cette adresse ne sera ni lu, ni traité.
Dorénavant veuillez envoyer vos correspondances à...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Lambert-des-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus active. La nouvelle adresse est [adresse email]
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour cette gêne...
attention votre mail ne sera pas lu cette adresse n'est plus valide
voici les nouvelles adresses :
Pour le service urbanisme : [adresse email]
Pou...
Bonjour
Cette boite n'est plus active
Nous vous informons que celui-ci ne sera pas lu
Merci d'adresser vos e-mails à [adresse email]
La Mairie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moutiers-les-Mauxfaits le .
En retard (plus de 30 jours)
Ce mail ne sera pas lu, l'adresse mail de la mairie a changé, en fonction de l'objet, veuillez utiliser :
[adresse email]
[adresse email]
[adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maurice-sur-Moselle le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette adresse n'est actuellement plus en service, votre email ne sera ni lu ni traité.
Veuillez s'il-vous-plaît utiliser l'adresse suivante dès à prés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnes-la-Coquette le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
ATTENTION
L'adresse [Mairie - Marnes-la-Coquette request email] a été désactivée.
VOTRE MESSAGE N'A PAS ETE LU
Je vous remercie de noter l'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguébus le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
ATTENTION ! La boîte mail actuelle est indisponible, votre mail ne sera pas lu.
Je vous remercie dorénavant d'envoyer vos courriels à :
[adre...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai lu avec attention votre demande.
A ce jour la CCVUSP ne dispose pas de ce document.
Nous nous engageons à le mettre en ligne sur notre...
Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .
Très en retard.
Cher Défenseur des Droits,
L'association la Quadrature du Net mène actuellement des recherches sur l'utilisation des algorithmes de scoring par les a...
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Labergement-lès-Seurre le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Magny-Vernois le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Bonjour,
Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP.
La CADA elle-même l'a con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .
Refusé.
Bonjour,
La Gazette des communes n'a aucune valeur juridique, contrairement aux articles du Code des relations entre le public et l'administration qu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Clarification envoyée à Mairie - Pont-du-Navoy le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous confondez les obligations de diffusion des documents du RIP (dans le cadre de l'open data) avec l'obligation d'élaborer le RIP. Votre c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous faites effectivement erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière :...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...