Demandes similaires à 'Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"' (page 16)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Aboutie

Demande d'informations sur l'algorithme de « scoring » utilisé afin de sélectionner les personnes devant faire l’objet d’un contrôle fiscal
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .

Information non détenue

Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé ESARC Evolution Paris (Paris 11e Arrondissement) le .

Information non détenue

Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement