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Carte professionnelle STAPS
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) - Alpes-Maritimes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vaulx-en-Velin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bobigny le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

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Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Saisine CADA en cours

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais maire de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .

Très en retard

ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

nombre de vols des Veligo
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée