Demandes similaires à 'Texte de l'appel à manifestation d'intérêt pour l'aménagement du sous-sol de la place du marché' (page 13)

Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Demande envoyée à Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie