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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Agglomération - Rodez le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Bureau information jeunesse - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Allauch le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Albi le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Recours amiable envoyé à Mairie - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

Waiting clarification

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Code source du logiciel Fin’Pol
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .

Refusé