Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 16)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Léomer le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Savigny-Lévescault le .
En retard (plus de 30 jours)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chiré-en-Montreuil le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Secondin le .
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Réponse de Mairie - Magné 86141-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antigny 86006-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genouillé 86104-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes 86277-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ceaux-en-Couhé le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Montreuil le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Moulière le .
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Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi
du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
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Monsieur le président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y
répondre dans les meilleurs délais.
INFORMATIONS PRATIQUES
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .
Erreur lors de l'envoi
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Date: Thu, 16 Mar 2023 17:21:44 +0100
Fro...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
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J'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, Bonjour,
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Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...