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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Demande de pièces
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .

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Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belmont-de-la-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoit-sur-Loire le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de SIEL Territoire d'énergie Loire le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Demande de NIR
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

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