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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Rapport de manquement administratif Via Rhôna
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme
Demande envoyée à Mairie - Carpentras le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Demande de communication de documents et informations relatifs aux chartes de bon voisinage
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Saisine CADA en cours
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie