Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques - un paquet de demandes
Envoyé aux 18 autorités par Laurent Savaëte le .
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) Nouvelle-Aquitaine le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Corse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Grand Est - Siège de Châlons-en-Champagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Normandie - Siège de Caen le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Clarification envoyée à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - Guyane le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous remercie pour ce document. Afin de clarifier ma demande complémentaire, je souhaitais obtenir une liste des contrôles qui ont été ef...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - Mayotte le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - Martinique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - La Réunion le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - Guadeloupe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par les dispositions des articles L...