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Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Partiellement aboutie

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Health Data Hub le .

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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

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Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Aboutie