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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Syane le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villejésus le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

Waiting clarification

Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Très en retard