Demandes similaires à 'Comerces vacants à Valenciennes'

Commerces vacants Valenciennes
Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .

Signalé aux admins du site

Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de frais maire Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Liste des logements HLM VACANTS
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours