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Commerces vacants Valenciennes
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Notes de frais du maire de Valenciennes
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Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
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Vidéoverbalisation à Valenciennes
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Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

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Notes de frais du président Laurent Wauquiez
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Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Données essentielles dans la commande publique
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Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Liste des logements HLM VACANTS
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Demande de documents publics
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Demande de recours gracieux effectuée

Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Recours amiable envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie