Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais de la Maire'

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT 13) le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Réponse de Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Etats comptables
Réponse de Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Annonay le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours