Demandes similaires à 'Notes de frais des élus du département du val de marne'

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département des hauts de seine
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de malakoff
Demande envoyée à Mairie - Malakoff le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Demande envoyée à Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Demande envoyée à Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de fresnes
Demande envoyée à Mairie - Fresnes 94034-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de st ouen
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Demande envoyée à Mairie - Bobigny le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie