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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En attente de classement

Notes de frais des élus du département des hauts de seine
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département du val de marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de malakoff
Demande envoyée à Mairie - Malakoff le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Demande envoyée à Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Demande envoyée à Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de fresnes
Demande envoyée à Mairie - Fresnes 94034-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de st ouen
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Demande envoyée à Mairie - Bobigny le .

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Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

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