Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Péret le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Séchilienne le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mannevillette le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Molay-Littry le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Uchacq-et-Parentis le 9 mai 2023.

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dabo le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mondicourt le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Metz le 5 septembre 2024.

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques

Réponse de Mairie - Arlanc le 6 février 2024.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hdic le 15 mai 2023.

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ourches le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 1 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Fenouiller le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bougue le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé