Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .
Information non détenue
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Goult le .
Très en retard
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Très en retard
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Le Barroux le .
Très en retard
Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Réponse de Mairie - Bais 53016-01 le .
En attente de classement
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie