Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

En attente de classement

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-Bosc le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-Saint-Rémy le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Neuville le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuville-en-Ferrain le .

Signalé aux admins du site

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Palin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue