Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Fontenelle 35113-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nanteuil-en-Vallée le .

Très en retard

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-des-Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Cécile-d'Andorge le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baincthun le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blandouet-Saint Jean le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dissangis le .

Waiting clarification

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré professionnel privée Paris Beauty Academy (Nanterre) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouzigues le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sevrey le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Ferrière-d'Allevard le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Dominelais le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie