Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Saisine d'expulsion
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Pontoise le .

Très en retard

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de classement